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Le Conducteur en Douane (ex courtier maritime)

Rôle / Activité

Le conducteur en douane est un prestataire de service, mandataire de l’agent maritime. Il représente le capitaine auprès des administrations, notamment de l’administration des douanes.

Son activité consiste à :

- « conduire en douane » les navires, c’est-à-dire effectuer toutes les démarches afférentes à la déclaration détailler des marchandises à débarquer/à embarquer, dite « déclaration sommaire ».

Il est à ce titre le premier maillon de la chaîne documentaire qui accompagne le transit physique des marchandises sur le port ;

- Calculer, encaisser, acquitter les droits de port sur les navires ;

- (pour certains d’entre eux) effectuer diverses obligations déclaratives qui incombent à l’agent maritime ou à l’armateur, comme ICS, les marchandises dangereuses en transit, etc.

- (Pour les Courtiers Maritimes Assermentés) traduire et déposer avec affirmation les rapports de mer que les commandants sont amenés à produire à la suite d’une « fortune de mer »

Il ne faut pas confondre le conducteur de douane (ex Courtier Maritime) avec le courtier d’affrètement ou d’Achat / Vente de navires.

Présentation de la profession à Marseille – Fos

Le statut de courtier maritime a subi de profondes modifications par la disparition de son privilège. La fonction de conducteur en douane reste cependant la même malgré cette disparition.

Évolution prospective du métier

Profession très proche, opérationnellement et financièrement, de l’administration des douanes, le statut d’Opérateur Économique Agréé, prônée par les Douanes, permet au Conducteur en Douane et ses clients de bénéficier des facilités et des garanties de sécurité / sûreté apportées par ce statut.