Cc

Le Conducteur en Douane (ex courtier maritime)

Rôle / Activité

Le conducteur en douane (ex-courtier maritime) est un prestataire de services, mandataire de l’agent maritime. Il représente le commandant auprès des administrations, notamment de l’administration des douanes.

Son activité consiste à :

  • "Conduire en douane" les navires, c’est-à-dire effectuer toutes les démarches afférentes à la déclaration détaillée des marchandises à débarquer/ à embarquer, dite "déclaration sommaire". Il est à ce titre le premier maillon de la chaîne documentaire qui accompagne le transit physique des marchandises sur le port ;
  • Calculer, encaisser, acquitter les droits de port sur les navires ;
  • Pour certains d’entre eux, effectuer diverses obligations déclaratives qui incombent à l’agent maritime ou à l’armateur, comme l’ICS, les marchandises dangereuses en transit, etc ;
  • Pour les courtiers maritimes assermentés, traduire et déposer avec affirmation les rapports de mer que les commandants sont amenés à produire à la suite d’une “fortune de mer”. Il ne faut pas confondre le conducteur de douane avec le courtier d’affrètement ou d’achat / vente de navires.

Présentation de la profession à Marseille – Fos

Le statut de courtier maritime a subi de profondes modifications par la disparition de son privilège. La fonction de conducteur en douane reste cependant la même malgré cette disparition.

Le conducteur en douane est en relation avec :

  • L’armateur, qui est le "client de ses clients",
  • L’agent maritime, qui est son client direct,
  • L’autorité portuaire gestionnaire du port où il exerce sa fonction,
  • La douane, qui est l’agent collecteur des droits de port navire pour le compte de l’établissement portuaire.

Évolution prospective du métier

Profession très proche, opérationnellement et financièrement, de l’administration des douanes, le statut d’Opérateur Economique Agréé (OEA), prôné par les douanes, permet au conducteur en douane et ses clients de bénéficier des facilités et des garanties de sécurité / sûreté apportées par ce statut.